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Éric Ciotti, exclu des LR, peut-il être assimilé à un squatteur?

Newsfeeds.ai - 13/06/2024

L’actualité politique française est rarement avare en rebondissements, mais l’éviction récente d’Éric Ciotti de la présidence des Républicains prend des allures de vaudeville juridique. Suite à l’alliance controversée de ce dernier avec le Rassemblement National, les élus LR ont décidé de l’exclure du parti, poussant Éric Ciotti à saisir la justice.

La situation a pris une tournure pour le moins insolite lorsque l’ancien président du parti a décidé de barricader l’accès au siège des Républicains, rue de Vaugirard à Paris. Si cette action a provoqué l’hilarité de certains membres du gouvernement, elle soulève des questions juridiques complexes. Éric Ciotti peut-il être considéré comme un squatteur ? La loi est claire : un squatteur occupe un logement illégalement. Or, Éric Ciotti occupait légalement les lieux en tant que président élu des Républicains.

L’analogie avec un locataire qui refuse de quitter les lieux semble plus appropriée, d’autant plus que le bail du siège est au nom du parti. L’exclusion d’Éric Ciotti pourrait être considérée comme une rupture de contrat, ouvrant la voie à une procédure d’expulsion. Cependant, la situation est loin d’être simple, car Éric Ciotti conteste son éviction devant les tribunaux. Le bras de fer juridique ne fait que commencer, et promet de nouveaux rebondissements dans les semaines à venir.

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